Gradation des sanctions

A. Objectifs :

Uniformiser le système afin de rester crédibles et permettre à chacun d’appliquer une sanction en respectant le cadre disciplinaire de notre école.

B. Gradation :

1er degré de transgression : tenue vestimentaire inadéquate, oubli de matériel, documents incomplets (cours, journal de classe, tenue gym…), mange/boit en classe, impolitesse, perturbe le bon déroulement du cours …

–> Remarque orale/ écrite dans le journal de classe (vérifier la signature des parents !)

2ème degré de transgression : insulte, grossièreté, bagarre, jeux … entre élèves

–> Remarque verbale/écrite dans le jdc. Un « signalement de faits » (anciennement appelé « rapport d’incidence ») peut être rédigé pour notifier les faits et remis à l’éducateur référent + B.Lostermans (casier à l’accueil).

3ème degré de transgression : grossièreté, insulte verbale d’un élève vers un adulte (professeur, éducateur, personnel auxiliaire…), absences multiples, brossage avéré, bagarre violente, intrusion d’un jeune extérieur à l’école par un copain de classe…

–> Un rapport de faits doit être rédigé pour notifier les faits et remis àl’éducateur référent + B.Lostermans.

4ème degré de transgression : atteinte physique et /ou morale d’un élève vers un professeur

–> Signaler les faits à l’educateur référent + B.Lostermans + membre de la direction.

C. Dispositions pratiques (et nouveautés !)

  • Les remarques disciplinaires inscrites dans le jdc doivent être signées par les parents et contrôlées par le professeur.
    Lorsqu’un professeur constate que l’élève a plusieurs remarques dans son jdc (3 à 5 remarques), il doit accompagner l’élève chez l’éducateur référent afin de discuter d’une sanction ou travail à rendre/à fournir, cela étant géré par l’éducateur référent, après concertation avec le professeur.
  • Le document « signalement de faits » est disponible à la salle des professeurs. Soit le professeur juge qu’une remarque au jdc suffit (1er degré de transgression), soit il estime que la situation nécessite la rédaction d’un « signalement de faits » pour soit :
    – acter simplement les faits (cocher la case « pour informations » ).
    – faire appel à l’équipe (cocher la case « demande de suivi »).
    L’enseignant peut également juger que l’élève a besoin d’être pris en charge suite à de gros problémes d’ordre, d’organisation, … Pour cela, il faut introduire une demande d’accompagnement en mettant un document (qui sera prévu à cet effet) dans la boîte/casier qui sera indiqué dans les prochains jours (adressé au SAS, médiation, P.M.S).
    On attire votre attention sur le fait qu’il est important d’’agir dès que possible suite à une situation dite « délicate » ou « difficile ».
    Si l’un de ces deux documents est rédigé, il doit être complété avec précision, photocopié et remis à l’éducateur référent + B.Lostermans. Le document « signalement de faits » est à remettre le jour-même.
  • Lorsqu’un « signalement de faits » est rédigé, un courrier est envoyé aux parents afin qu’ils soient informés de la situation/des faits.
  • L’exclusion n’est pas autorisée (excepté cas gravissime : si l’élève devient un danger). Dans ce cas, l’enseignant envoie un élève chercher un éducateur ou lui téléphone immédiatement puisqu’il ne peut quitter la classe en laissant ses élèves seuls.
  • Si un professeur désire téléphoner à des parents, il est conseillé de prendre préalablement contact avec l’éducateur responsable pour cerner la situation de l’élève.

D. LES EDUCATEURS REFERENTS À SJB

NiveauxEMAIL
Éducatrice 1ereducateur.1er@isjb1060.be
Éducatrice 2émeseducateur.2eme@isjb1060.be
Éducateur des 3èmes et 6èmeseducateur.3et6@isjb1060.be
Éducateur des 4èmes et 5èmeseducateur.4et5@isjb1060.be